Approbation du schéma régional biomasse

L’assemblée plénière du Conseil Régional a délibéré favorablement le 25 juin 2020 et a approuvé à l’unanimité le Schéma Régional Biomasse.
Le préfet de région en a fait de même par arrêté du 16 juillet 2020.

Le schéma régional biomasse Bourgogne-Franche-Comté 2019-2023 est donc désormais adopté en tant que tel :

Partie 1/ Rapport
Partie 2/ Orientations

Les éléments relatifs aux aspects environnementaux du schéma (évaluation environnementale, avis de l’autorité environnementale, manière dont il a été tenu compte de cet avis) sont téléchargeables depuis la rubrique " consultation du public préalablement à l’adoption du schéma"Consultation du public préalablement à l’adoption du schéma
Nota : Il est également possible de télécharger la version à jour du Schéma Régional Biomasse depuis cette rubrique.

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