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Biodiversité Eau Paysages

Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope

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publié le 19 janvier 2015 (modifié le 28 janvier 2020)
  • Arrêté de protection de biotope des Corniches Calcaires Arrêté préfectoral 2010/SCID/N° 2010-1401-00196 du 14 janvier 2010 portant protection de biotope des corniches calcaires du département du Doubs modifié par l’arrêté préfectoral n° 25-2019-03-12-05 du 12 mars 2019