Autres plans et programmes
voir les avis rendus les années antérieures
- Belonchamp, Ecromagny et Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70). Avis délibéré de la MRAe du 14/09/2017 sur le projet de réglementation des boisements
- Fresse et Saint-Bathélémy (70). Avis délibéré de la MRAe du 14/09/2017 sur le projet de réglementation des boisements
- SAGE de l’Allan. Avis délibéré de la MRAe du 14/09/2017 sur le projet du SAGE du bassin versant de l’Allan
- SAGE du Breuchin (70). Avis délibéré de la MRAe du 08/06/2017 sur le projet du SAGE du Breuchin
- Plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Territoire de Belfort - Conseil Départemental du Territoire de Belfort
- Réglementation des boisements des communes de Bonnetage, Frambouhans et Saint-Julien les Russey - Conseil Départemental du Doubs
Absence d’observations émises dans le délai imparti (17/11/2015)
- Contrat de Plan Interrégional État Régions Plan Rhône 2015-2020
- Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2015-2020 de Franche-Comté
- Convention Interrégionale du Massif du Jura - contrat de plan interrégional Etat-Région (CPIER) 2015-2020
- Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) de Franche-Comté