Bois-de-Gand (39)

Démolition et reconstruction du pont sur le ruisseau de l’Etang Privé à Bois-de-Gand (39)
Exempté d’étude d’impact le 29 août 2014

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 1.3 Mo

Annexes pdf - 3.9 Mo

Arrêté préfectoral du 29 août 2014 pdf - 1.1 Mo

ne soumettant pas le projet à étude d'impact

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