Charbonnière les Sapins (25)

Révision du zonage d’assainissement
Exempté d’évaluation environnementale le 19 février 2015

Formulaire de cas par cas pdf - 4.5 Mo

Plan du zonage d'assainissement pdf - 414.6 ko

Plan_recolement des réseaux_nord pdf - 471.1 ko

,

Plan recolement des réseaux _ouest pdf - 537.6 ko

,

Plan recolement des réseaux_sud pdf - 451.4 ko

Notice_assainissement pdf - 224.7 ko

Notice d'incidence dossier loi sur l'eau pdf - 11.2 Mo

Arrêté préfectoral du 19 février 2015 pdf - 873.1 ko

ne soumettant pas le projet à évaluation environnementale

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