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Biodiversité Eau Paysages

Enquête publique pour le classement du site de la Côte de Nuits

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publié le 20 juin 2016 (modifié le 12 septembre 2016)

L’enquête publique sur le projet de classement de la côte de Nuits s’est déroulée du 20 juin au 29 juillet.

  Arrêté préfectoral et avis d’enquête publique

Arrêté préfectoral portant ouverture d’une enquête publique relative à la création d’un site classé sur la Côte de Nuits (format pdf - 1.2 Mo - 04/06/2016)

Avis d’enquête publique pour le classement de la Côte de Nuits (format pdf - 60.1 ko - 05/06/2016)

  Document de gestion

Projet de cahier de gestion (format pdf - 14.4 Mo - 31/01/2016)

  Dossier de classement au titre des sites de la Côte de Nuits

  Clôture de l’enquête publique

Monsieur Simonnot, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et ses conclusions.


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