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Evaluation environnementale
 

Guide sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme

Guide sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Une démarche au service de la qualité des documents d’urbanisme
Guide THEMA - Collection BALISE - Novembre 2019 - CGDD

L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme est au cœur des stratégies d’aménagement des territoires visant à mieux prendre en compte les enjeux environnementaux à l’échelle de la planification, notamment ceux liés à la consommation foncière, à l’artificialisation des sols, à la biodiversité (tant les espèces que les milieux), au changement climatique, etc.

Les évolutions du cadre législatif et réglementaire régissant l’évaluation environnementale des documents d’urbanismes ont conduit le ministère de la transition écologique et solidaire et le ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales à actualiser le guide publié en 2011 relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme.

Ce document méthodologique à caractère opérationnel est destiné aux collectivités territoriales, aux bureaux d’études, aux agences d’urbanisme et aux services de l’État. Il vise à donner, à partir d’une série de fiches illustrées, des éléments d’information pour mieux comprendre les objectifs et les enjeux de la démarche, ainsi que les clés pour la conduire. Les éléments issus des études de cas concrets qui illustrent les fiches, leur donnent un caractère pédagogique.

Ce travail d’actualisation a été conduit par le commissariat général au développement durable (CGDD) et la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) et plus particulièrement la direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP). Des services déconcentrés de l’État et des missions régionales d’autorité environnementale (MRAe) ont été associés au pilotage de cette étude qui s’est également appuyée sur des entretiens et des retours d’expérience de collectivités territoriales, de bureaux d’étude et d’agences d’urbanisme.

Très attendu par les acteurs de l’urbanisme et de l’évaluation environnementale, ce guide contribuera à améliorer la qualité de l’aménagement durable de nos territoires tant métropolitains que d’outre-mer.

 
 
Les 20 fiches illustrées qui accompagnent le guide
Fiches illustrées donnant des éléments d’information pour mieux comprendre les objectifs et les enjeux de l’évaluation environnementale dans l’élaboration des documents d’urbanisme