Guide sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Une démarche au service de la qualité des documents d’urbanisme Guide THEMA - Collection BALISE - Novembre 2019 - CGDD
Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté
Portail internet DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
Une démarche au service de la qualité des documents d’urbanisme Guide THEMA - Collection BALISE - Novembre 2019 - CGDD