La Frasnée (39)

Projet de réhabilitation de la microcentrale hydroélectrique sur le Drouvenant.
Exempté d’étude d’impact le 31 mars 2015.

formulaire de demande de cas par cas pdf - 1010.2 ko

Annexe 2 : plan de situation pdf - 8.6 Mo

Annexe 3 : photos pdf - 473.9 ko

Annexe 4 : plan du projet pdf - 1.7 Mo

Annexe 5 : plan des abords pdf - 141.7 ko

Localisation des travaux sur fond cadastral pdf - 151.3 ko

Localisation des travaux sur fond cadastral - 2 pdf - 151.3 ko

Dossier de mise en conformité du débit réservé pdf - 4.5 Mo

et

avis de la DDT sur la mise en conformité du débit réservé pdf - 370.2 ko

Dossier de demande d'exonération à demande de dérogation espèces protégées pdf - 5.2 Mo

Arrêté préfectoral du 31 mars 2015 pdf - 1.4 Mo

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