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Evaluation environnementale
 

Les 20 fiches illustrées qui accompagnent le guide

1- Le champ d’application de l’évaluation environnementale pour les documents d’urbanisme et leurs procédures d’évolution
2- Le cas par cas
3- La restitution de l’évaluation environnementale dans le rapport de présentation des documents d’urbanisme et les suites données à l’avis de l’autorité environnementale
4- Le cahier des charges de l’évaluation environnementale
5- La hiérarchie des normes, l’articulation avec les autres plans et programmes
6- L’état initial de l’environnement, la formulation, hiérarchisation et territorialisation des enjeux
7- Les questions à se poser pour l’analyse des incidences
8- Les scénarios au sein de l’évaluation environnementale et l’explication des choix
9- Les mesures d’évitement, de réduction et de compensation
10- Le dispositif de suivi et les indicateurs
11- L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme en présence de sites Natura 2000
12- Les spécificités de l’évaluation environnementale des SCOT
13- Les spécificités de l’évaluation environnementale des PLU
14- Les spécificités de l’évaluation environnementale des PLU tenant lieu de PDU
15- Les spécificités de l’évaluation environnementale des cartes communales
16- L’articulation entre les évaluations des SCOT et PLU ou cartes communales
17- L’articulation entre les évaluations des documents d’urbanisme et celles des projets, notamment dans le cadre des procédures d’évolution
18- Les spécificités des territoires littoraux et de montagne
19- Les spécificités des territoires d’Outre-mer
20- La justification des objectifs de limitation de la consommation