Montbéliard (25)

Microcentrale hydroélectrique sur l’Allan à Montbéliard (25)
Soumission à étude d’impact le 27 novembre 2015

Formulaire_cas_par_cas pdf - 182.6 ko

Annexes 2 à 4 pdf - 638.9 ko

Annexes-5 pdf - 252.8 ko

Notice-d'impact pdf - 3.3 Mo

Passe à poisson et phasage travaux pdf - 758.4 ko

Arrêté préfectoral du 27 novembre 2015 pdf - 1.2 Mo

soumettant le projet à étude d’impact

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