Ornans (25)

Création d’une passerelle piétonne au-dessus de la Loue à Ornans (25)
Exempté d’étude d’impact le 13 août 2014

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.4 Mo

Annexes pdf - 5 Mo

Arrêté préfectoral du 13 août 2014 pdf - 1.1 Mo

exemptant le projet d'étude d'impact

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