Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI)
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Notes de présentation, règlements et cartographies accessibles sur le site internet de la Préfecture du Territoire de Belfort.
PPRI de l'Allaine pdf - 782.9 ko
1 arrêté préfectoral du 2 juillet 2004 et 13 arrêtés préfectoraux du 23 décembre 2005
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Note de présentation, règlement et cartographies accessibles sur le site internet de la Préfecture du Territoire de Belfort.
PPRI de la Bourbeuse pdf - 167.6 ko
Arrêté préfectoral n° 1870 du 13 septembre 2002 (révision et extension en cours d’élaboration)
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Note de présentation, règlement et cartographies accessibles sur le site internet de la Préfecture du Territoire de Belfort.
PPRI de la Savoureuse pdf - 168 ko
Arrêté préfectoral n° 1602 du 14 septembre 1999 (révision et extension en cours d’élaboration)