Résumé

Le schéma départemental des carrières du Doubs, décidé en Commission des carrières le 22 juin 1993, a été réalisé conformément au décret du Ministère de l’Environnement n° 94.603 du 11 juillet 1994 qui fixe le contenu du document ainsi que les modalités de son élaboration, de sa diffusion et de sa mise à jour ultérieure.

L’élaboration du schéma a bénéficié d’une large concertation grâce à la création d’un groupe de travail piloté par la DRIRE et assisté par le BRGM en qualité de chargé de mission, réunissant divers organismes et administrations qui ont apporté leur concours.

Le schéma des carrières concerne essentiellement les granulats qui, en tonnage (4 420 kt en 1992) représentent 98% de la totalité des matériaux extraits dans le département.

Le marché départemental des granulats est caractérisé actuellement par :

• une production relativement modeste (10 à 12%) de granulats alluvionnaires, insuffisante pour satisfaire les besoins, ce qui place le département en état de dépendance par rapport à ses voisins,
• une production excédentaire de granulats de roches massives essentiellement calcaires (absence d’affleurements de roches éruptives dans le département), dont une partie (17,5% en 1992) est livrée dans les départements voisins et en Suisse principalement.

Les granulats sont transportés exclusivement par la route et, dans le contexte actuel de l’activité extractive, il ne paraît guère possible d’envisager un autre moyen de transport (voie ferrée ou navigable).

L’inventaire des ressources potentielles en granulats montre l’abondance des gisements de roches calcaires sur l’ensemble du département avec, toutefois, un problème de qualité dans le secteur de Montbéliard. En revanche, il laisse présager des difficultés croissantes pour l’approvisionnement en granulats alluvionnaires à court terme, du fait de l’épuisement des réserves autorisées et, à moyen terme, du fait de la rareté des gisements potentiels, ce qui justifie d’économiser encore plus ce type de matériaux.

Dans le département du Doubs, le recyclage des matériaux n’offre, actuellement, que peu de perspectives, tant en ce qui concerne le secteur de la démolition que celui des mâchefers ou des sables de fonderie.

Les besoins en granulats ont été évalués après avoir défini une politique des carrières axée sur la réduction progressive des extractions en milieu alluvial grâce :

• à une utilisation plus rationnelle des matériaux en technique routière et VRD,
• au développement du processus de substitution dans la fabrication des bétons,
• à une régulation des flux hors département et départements voisins.

La mise en oeuvre d’une telle politique doit être accompagnée d’une action d’information et de sensibilisation de toutes les parties concernées, producteurs comme utilisateurs.

L’inventaire des zones sensibles du point de vue environnemental et patrimonial montre que les plaines alluviales des principales rivières, qui recèlent la quasi totalité des gisements alluvionnaires, sont les plus concernées, notamment par les dispositions du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du Bassin Rhône-méditerranée-Corse. En revanche, du fait de la grande extension des zones d’affleurements et malgré les contraintes environnementales de toutes sortes, de vastes espaces restent encore libres pour les extractions de roches massives calcaires.

Des mesures sont prises et des recommandations sont données pour l’implantation de nouvelles carrières et le réaménagement des sites d’extraction dans le triple souci d’économiser les gisements, d’éviter la multiplication des carrières (mitage) et de préserver l’environnement.

Le présent rapport de synthèse est accompagné d’une carte en couleurs à l’échelle du 1/100 000 (4 planches hors texte) qui présente, sur un même document, la localisation des ressources géologiques en matériaux utilisables pour la fabrication de granulats et celle des données environnementales à prendre en compte. Cette carte est un document de synthèse, précis à l’échelle de travail et qui doit donc être utilisé avec discernement.

Elle ne doit pas être utilisée à d’autres fins que celles directement liées à l’usage du Schéma Départemental des Carrières du Doubs, compte-tenu de la nature de certaines données, notamment environnementales.

En effet, celles-ci sont évolutives et peuvent ne pas appartenir au domaine public.