La recherche de substances dangereuses dans l’eau (RSDE)

Les usagers raccordés (ménages et artisans) émettent dans les réseaux des substances chimiques (« micropolluants ») que les stations d’épuration des eaux usées (STEU) ne sont le plus souvent pas en mesure de traiter.

A ces émissions s’ajoutent – le cas échéant - les eaux pluviales de voirie qui amènent également des micropolluants aux stations d’épuration.

Afin de mieux connaître ces rejets et de les réduire à la source une action de Recherche des Substances Dangereuses dans l’Eau (RSDE) est menée par les maîtres d’ouvrages des stations de plus de 10 000 Eh [en savoir plus]. -→ carte à mettre à jour si possible (ça n’a pas du beaucoup changer depuis 2015 mais la référence est quand même ancienne)

Cette action, prévue par la circulaire du 12 août 2016, comporte :
1 campagne de 6 analyses sur une période de 1 an en entrée et en sortie de STEU à débuter au plus tard avant le 30 juin 2018.

La campagne d’analyse est suivie, dans le délai de 1 an, pour les substances détectées en quantités significatives, d’un diagnostic du réseau pour identifier les sources d’émissions. Le diagnostic est complété par un plan d’actions permettant de réduire les déversements.

La campagne d’analyse doit être renouvelée en 2022 puis tous les 6 ans (2028, 2034, …). Ces campagnes permettent de suivre l’évolution des substances par rapport aux campagnes précédentes et de vérifier qu’il n’apparaît pas de nouvelles substances significatives. Le cas échéant pour celles-ci un diagnostic complémentaire serait à réaliser
.
La circulaire du 24 mars 2022 permet, sans l’imposer au plan national, d’élargir la liste des substances à analyser à de nouvelles substances (substances pertinentes à surveiller (« SPAS »).

Ces circulaires sont disponibles sur le portail de l’assainissement
http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/