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L’habitat toujours consommateur d’espaces naturels en Bourgogne-Franche-Comté
Biodiversité Eau Patrimoine
17 juillet 2017
Installation d’un agriculteur sur la commune de Semmadon : enquête relative Dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement
Biodiversité Eau Patrimoine
29 septembre 2017
Signature du règlement d’eau commun du Doubs franco-suisse
Biodiversité Eau Patrimoine
18 octobre 2017
Projet d’approbation du plan de gestion de la réserve naturelle nationale du Val de Loire
Biodiversité Eau Patrimoine
6 novembre 2017
Signature d’un arrêté inter-préfectoral de protection de biotope (APPB) portant protection de la basse vallée du Doubs dans les départements de Saône-et-Loire et du Jura
Biodiversité Eau Patrimoine
18 décembre 2017
Consultation du public - Transjurassienne 2018 - Demande de dérogation relative à des espèces animales protégées.
Biodiversité Eau Patrimoine
31 janvier 2018