Les schéma départementaux des carrières
Les schémas départementaux des carrières ont pour objectif de définir les conditions générales d’implantation des carrières en favorisant une utilisation économe des matières premières, notamment en ce qui concerne les sables et graviers présents en plaines alluviales.
Ils constituent pour les préfets des instruments d’aide à la décision apportant une réflexion prospective sur :
- les besoins en matériaux du département et des départements voisins,
- les ressources disponibles localement et les contraintes qui s’y rattachent,
- les conditions de transport,
- les orientations en matière de réaménagement des carrières.
→ Le schéma départemental des carrières de Côte-d’Or
→ Le schéma départemental des carrières du Doubs
→ Le schéma départemental des carrières du Jura
→ Le schéma départemental des carrières de la Nièvre
→ Le schéma départemental des carrières de Haute-Saône
→ Le schéma départemental des carrières de Saône-et-Loire
→ Le schéma départemental des carrières de l’Yonne
→ Le schéma départemental des carrières du Territoire de Belfort