Référentiels à prendre en compte

Guides généraux :

• Guide de prise en compte des espèces de faune et de flore dans les projets et activités (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2017)

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• Guide d’aide à la définition des mesures ERC (CEREMA,218)

• Les conditions d’application de la réglementation relative à la protection des espèces de faune et de flore sauvages et le traitement des dérogations (Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN), mai 2013).

• Document d’orientation sur la protection stricte des espèces animales d’intérêt communautaire en vertu de la directive « Habitats » 92/43/CEE (Direction Générale "Environnement" de la Commission Européenne, octobre 2021).

• Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique (CEREMA, 2021)

• Guide « aide au suivi des mesures d’évitement, de réduction et de compensation des impacts d’un projet sur les milieux naturels » (Mission économie de la biodiversité, CDC Biodiversité, avril 2019)

Guides sectoriels :

Photovoltaïque

Guide de l’étude d’impact

Éolien

Guide sur l’application de la réglementation relative aux espèces protégées pour les parcs éoliens terrestres. (Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) et Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN), mars 2014)

Guide relatif à l’élaboration des études d’impacts des projets de parcs éoliens (DGPR, 2016)

Diagnostic chiroptérologique des projets éoliens terrestres (SFEPM, 2016)

Outil d’aide à la décision Avifaune/éolien en Bourgogne-Franche-Comté : identification des enjeux (LPO BFC, 2021)

Eolien et biodiversité : Synthèse des connaissances sur les impacts et les moyens de les atténuer (LPO, ONCFS, 2019)

Protocole de suivi environnemental des parcs éoliens terrestres (MTE, 2018)

Infrastructures

Mémento "Projets et espèces protégées" – appui à la mise en oeuvre de la réglementation "Espèces Protégées" dans les projets d’activités, d’aménagements ou d’infrastructures (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Midi-Pyrénées, juin 2014). (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Midi-Pyrénées, juin 2014)

Guide "Espèces protégées, aménagements et infrastructures" (Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE), 2012). (MEDDE, 2012)

Sécurisation des projets d’infrastructures linéaires de transports, volet espèces protégées (CEREMA, 2017) (CEREMA,2017)

Carrières

Guide « ERC (Eviter, Réduire, Compenser) pour les industries de carrières » (Union Nationale des Industries de Carrières et Matériaux de construction et Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, 2020) (UNICEM, MTES, 2020)

Guide des méthodes de diagnostic écologique des milieux naturels - Application aux sites de carrière (Adam Y., Béranger C., Delzons O., Frochot B., Gourvil J., Lecomte P., Parisot-Laprun M., 2015) (Adam Y., Béranger C., Delzons O., Frochot B., Gourvil J., Lecomte P., Parisot-Laprun M., 2015)

Amphibiens et zones humides

Protocole d’hygiène pour le contrôle des maladies des amphibiens dans la nature à destination des opérateurs de terrain (Miaud C., Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse, Université de Savoie et Ecole Pratique des Hautes Etudes, 2014) (Miaud C., Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse, Université de Savoie et Ecole Pratique des Hautes Etudes, 2014)