Annexes

Annexe 2 - Utilisations possibles des granulats du département du Doubs en technique routière et pour la fabrication des bétons

(extraits de l'étude "valorisation optimale de la production des granulats par connaissance de leur domaine d'emploi en Franche-Comté - Opération TPFG N° 602513 - 1989)

Annexe 3 - Schémas montrant la structure de l’activité extractive de granulats du département du Doubs en 1992

Annexe 4 - Schémas montrant les flux des granulats dans le département du Doubs :

Annexe 5 - Incidence des gravières sur le complexe rivières/nappes alluviales

Annexe 6 - Aptitudes hydrogéologiques des carrières du Doubs au comblement par des déchets inertes

Cette note s'inspire en grande partie d'une étude réalisée en 1994, pour le Ministère de l'Industrie, intitulée "Déchets inertes et comblement des carrières en Franche-Comté" (rapport BRGM n° 38222).

Annexe 7 - Le recyclage en granulats de la fraction inerte des matériaux de démolition

Cette note consacrée au recyclage de la fraction inerte des matériaux de démolition s'appuie pour l'essentiel sur une étude réalisée par le Syndicat national des producteurs de granulats de recyclage, avec la participation financière de l'ADEME (ex ANRED) et publiée dans la revue "Mines et Carrières - Industrie Minérale" de novembre 1992 (pages 32 à 46), (…)

Annexe 8 - Caractérisation et possibilités d’élimination de matériaux considérés comme inertes

(tableaux extraits d'une étude réalisée en 1993 par POLDEN pour le compte de l'Ademe)

Annexe 9 - Glossaire des contraintes environnementales

(DIREN - Direction Régionale de L'Environnement - Franche-Comté)