Plan du site
La DREAL BFC
Thématiques
- Evaluation environnementale
- Tout savoir sur l’évaluation environnementale
- Saisir l’autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
- Consulter les décisions et avis de l’autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
- Développement Aménagement durables
- Aménagement et planification du territoire
- Réseau « transformons nos modèles d’aménagement ! »
- Sobriété foncière
- Recyclage foncier des friches
- Les Journées Techniques de la Planification (JTP)
- Fiches pratiques et études sur les documents de planification
- Atelier des territoires
- Un atelier bi-sites sur le Pays Vesoul Val de Saône et le PETR Mâconnais Sud Bourgogne pour amplifier la transition écologique
- Un atelier des territoires innovant inter-régional entre la Franche-Comté et l’Alsace Franche-Comté
- Atelier des territoires : mettre en avant la notion de « projet » en Bourgogne
- Colloques
- Géoportail de l’urbanisme (GPU)
- Ville Durable
- Retour sur le club EcoQuartier : la participation citoyenne, pourquoi faire, comment s’y prendre?
- Lettre électronique "les Echos Quartiers durables"
- Film « Les premiers EcoQuartiers labellisés de Bourgogne-Franche-Comté »
- Réseau local "ville durable"
- EcoQuartiers : la démarche de labellisation
- Se former ensemble pour agir
- Connaissance des territoires
- Études et publications régionales
- Profils environnementaux régionaux
- Profil environnemental régional de Bourgogne
- Profil environnemental régional de Franche-Comté
- Enjeux
- Planification du territoire
- Milieux naturels
- Faire de la Trame Verte et Bleue (TVB) une porte d’entrée privilégiée pour les réflexions d’aménagement du territoire
- Poursuivre la mise en place des mesures de protection et de gestion des milieux naturels
- Préserver et mettre en valeur paysage et cadre de vie
- Concilier le développement des énergies renouvelables et la fonctionnalité des milieux
- Connaissances et partage
- S’adapter au changement climatique en intégrant une baisse de consommation en énergie et l’essor des énergies renouvelables
- Santé-environnement
- Thématiques
- Activités humaines et gestion de l’espace
- Patrimoine paysager et bâti (notion de sensibilités locales)
- Biodiversité et milieux naturels
- L’eau : un élément prédominant de Franche-Comté
- L’eau : un élément majeur des milieux naturels franc-comtois
- État écologique des eaux : une qualité physique des cours d’eau parfois dégradée
- État quantitatif des masses d’eau et usages - un état quantitatif globalement satisfaisant
- Une « gestion concertée » de l’eau qui s’est considérablement développée au cours des dernières années
- Ressources naturelles
- Pollutions et nuisances
- Gestion des déchets
- Pollution des sols et sous-sols
- Pollution de l’air
- Les outils de mesure de la qualité de l’air en Franche-Comté
- Une qualité de l’air globalement bonne mais des problématiques récurrentes pour certains polluants
- Analyse des problématiques ozone, particules, dioxydes d’azote
- Des zones sensibles à certains polluants
- Des mesures de prise en compte de la qualité de l’air
- Nuisances sonores
- Risques et sécurité
- Énergie et Climat
- Une consommation d’énergie plus importante que la moyenne française
- Une efficacité énergétique qui ne progresse pas beaucoup
- Une production d’énergies renouvelables (ENR) faible … mais des potentiels
- Des émissions de Gaz à Effet de Serre au-dessus de la moyenne nationale
- Vulnérabilité de la région aux effets du changement climatique
- Outils mis en œuvre pour la gestion des gaz à effet de serre et énergies
- Unités fonctionnelles
- Synthèse
- Enjeux
- Portail documentaire
- Information géographique
- Accompagnement des transitions territoriales
- Aménagement et planification du territoire
- Logement Construction Statistiques
- Prévention des Risques
- Actualités
- Risques naturels
- Informations sur les risques naturels
- Risques inondations
- Risques terrestres
- Risque feux de forêt et de végétation
- Outil financier : le FPRNM
- Ouvrages hydrauliques
- Risques technologiques et impacts des installations classées (ICPE)
- Déclarer une modification dans une ICPE
- Généralités sur les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- Les risques accidentels industriels
- Actualités
- Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)
- Nouveaux textes réglementaires impactant les Entrepôts et les Liquides Inflammables
- Tir de feu d’artifice
- Les Seveso en Bourgogne Franche-Comté
- La communication en cas d’accident ou d’incident
- Etudes de dangers - nouvelle approche 2019
- Liens utiles
- Les risques chroniques et sanitaires
- Pollution de l’air
- PFAS
- Marché du carbone
- Bruit
- Rejets de l’industrie dans l’eau
- Sécheresse et sobriété en eau
- Sites et sols pollués
- Demande d’information sur une parcelle
- Guide à l’attention des mandataires judiciaires et des inspecteurs des installations classées
- Documentation
- Servitudes d’Utilité Publiques
- Guide pour la recherche d’informations ICPE et SSP sur Géorisques
- Cessations d’activité ICPE
- Les secteurs d’information sur les sols (SIS)
- Exigences du code de l’urbanisme
- Reconversion d’un ancien terrain ICPE
- Gestion des déchets
- Produits chimiques et risques émergents
- Risques sanitaires et Plan régional santé-environnement (PRSE)
- Ondes électromagnétiques
- La directive IED (émissions industrielles)
- Eolien
- Équipements sous pression
- Sous-sol, mines, carrières, géothermie
- Canalisations
- Culture du risque
- Consultations publiques
- Biodiversité Eau Patrimoine
- Espace de diffusion interMISEN
- Actualités
- Consultations Biodiversité Eau Paysages
- Eau et milieux aquatiques
- Actualités
- Les chiffres clés de la région
- Sécheresse et sobriété en eau
- Dire État régional sur la gestion quantitative et plan eau
- Propluvia - le site d’information sécheresse du Gouvernement
- Etat des rivières, nappes et grands barrages
- Restrictions d’usage
- Contrôle des industriels ICPE en cas de sécheresse
- Prévention et sensibilisation du secteur industriel
- Guide circulaire de mise en œuvre des mesures de restriction des usages de l’eau
- Un territoire vulnérable
- Comité régional de l’eau
- Plan eau
- Cadre et organisation pour la gestion de l’eau
- Suivi et enjeu de la qualité de l’eau
- Gestion quantitative
- Les pollutions de l’eau
- Les captages prioritaires
- Les ressources stratégiques
- RSDE
- Restauration des milieux aquatiques
- Milieux humides
- Outils cartographiques
- Photothèque
- Continuités écologiques, trame verte et bleue (TVB)
- Sites et paysages
- La politique de protection des paysages
- Sites classés et inscrits
- Caractérisation de la charpente paysagère de Bourgogne-Franche-Comté
- Actualités
- Étude paysagère relative au développement de l’éolien
- Ressources minérales
- Recueil des textes juridiques et réglementaires
- Gouvernance et stratégies
- Connaissance
- Gestion et conservation des espaces
- Conservation et protection des espèces
- Statut des espèces
- Protection réglementaire des espèces
- I. Les grands principes de la réglementation
- II. La procédure de dérogation des espèces
- III. Les grandes étapes de votre projet
- IV. Le déroulé de la procédure administrative
- Ressources
- Plans Nationaux d’Actions en faveurs des espèces et déclinaison
- Espèces exotiques envahissantes (EEE)
- Climat Air Énergie
- Actualités climat air énergie
- L’espace internet par acteur
- Transition énergétique et croissance verte
- Documents régionaux et territoriaux
- Énergies renouvelables et de récupération
- Économies d’énergie
- Air et pollution atmosphérique
- Les polluants atmosphériques
- Les Plans de protection de l’atmosphère (PPA)
- Les appels à projets
- Mesures d’urgence en cas de pollution atmosphérique
- Comprendre et agir pour la qualité de l’air de ma région
- La qualité de l’air dans ma région
- Mesures d’urgences pour l’approvisionnement en énergie
- Données et statistiques
- Transports Mobilités
- Contrats de plan État–Région
- Infrastructures routières
- Les opérations routières en cours
- La Route Centre - Europe - Atlantique (RCEA)
- Nationale 19 (RN19)
- Nationale 57 (RN57)
- Liaison Sud d’Auxerre (LiSA)
- Nationale 7 (RN 7)
- A38 - A39 : La liaison nord de l’agglomération dijonnaise (LiNo)
- Déviation de La Charité-sur-Loire
- RN77 - Suppression du passage à niveau n°19 à Jonches
- Cartographie du réseau routier
- Les opérations routières en cours
- Infrastructures ferroviaires
- Fluvial et portuaire
- Mobilité - Environnement
- Loi d’Orientation pour les Mobilités (LOM)
- Semaine Européenne de la Mobilité et Challenge régional
- Les publications (domaine transversal)
- Mobilités partagées et solidaires
- Mobilités actives
- Transports collectifs
- Les appels à projets et appels à manifestation d’intérêt
- Nouvelles mobilités et énergies décarbonées
- Les plans de mobilité employeurs
- Bruit et infrastructures terrestres
- Transports de marchandises et logistique
- Accessibilité
- L’Observatoire Régional des Transports (ORT)
- Réception et identification des véhicules
- La réception des véhicules : le rôle de la DREAL
- Importer un véhicule
- Transformer un véhicule
- Constituer son dossier de réception à titre isolé
- La délivrance de documents autorisant la mise en circulation de véhicules à usage spécifique
- La surveillance des organismes agréés pour les contrôles et épreuves prévus par la réglementation du transport des matières dangereuses
- Agrément et suivi des centres de contrôles techniques
- Régulation du transport routier
- Présentation générale
Connaissance
- Études et publications régionales
- actualités
- Logement
- Le parc privé de logements
- Études Loyers parc privé
- Étude Besoins en logement
- Études et Publications du CERC
- Les logements vacants
- Les logements communaux
- Les enjeux de la rénovation énergétique
- Habitat social
- Les ménages à bas revenus et leur logement en Bourgogne-Franche-Comté
- MaPrimeRénov’ en Bourgogne-Franche-Comté
- Étude habitat et vieillissement de la population
- Transport
- Biodiversité
- Aménagement
- Consommation d’espace
- Etude sur les orientations des SCoT de Bourgogne-Franche-Comté
- Panorama des SCoT et des PLUi en Bourgogne-Franche-Comté
- Etude régionale sur la prise en compte du paysage dans les SCoT
- Commerce et logement dans les villes moyennes
- Territoire de Franges
- La déprise démographique : quel impact sur les territoires ?
- Études multi-thèmatiques
- Rapports d’activité de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté
- Indicateurs régionaux : indicateurs de qualité ICPE
- Publications de l’Ancienne DREAL Bourgogne
- Publications de l’Ancienne DREAL Franche-Comté
- Bilan économique
- Statistiques régionales
- Statistiques sur le logement et la construction
- La construction de logements et de locaux (SITADEL 2)
- La commercialisation de logements neufs (ECLN)
- Le prix des terrains à bâtir et des maisons individuelles (EPTB)
- Le parc locatif social
- PTZ - Le Prêt à Taux Zéro
- Eco-PTZ
- Les dernières publications statistiques sur la construction
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- Statistiques de la sécurité routière
- Statistiques dans le domaine du transport
- Statistiques environnementales
- Statistiques sur le logement et la construction
- Information géographique
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- État des nappes d’eau souterraine
- État de situation mensuel des pluies, rivières et nappes
- Archives
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- Observatoire du Risque Inondation, de la Sécheresse et du Karst