Le Doubs franco-suisse
Les frontières sont la plupart du temps au milieu des cours d’eau. Ce n’est cependant pas le cas du Doubs sur les 44 km le long desquels il sépare la France et la Suisse.
Localisation du Doubs franco-suisse
6 février 2018
Commission mixte pour la pêche
La Commission mixte pour la pêche sur le Doubs existe depuis 1991. Elle est chargée d'harmoniser les dispositions concernant la pêche dans le Doubs franco-suisse et d'assurer la protection des populations piscicoles et de leurs habitats. lire la suite
6 février 2018
Règlement d’eau commun aux barrages hydroélectriques du Doubs franco-suisse
Trois ouvrages hydroélectriques présents sur le Doubs franco-suisse : Le Châtelot, le Refrain et La Goule. lire la suite
6 février 2018