Actualités

Opération de contrôle des transports scolaires

ZOOM SUR… une fraude aux appareils de contrôle de dernière génération détectée en Bourgogne-Franche-Comté

Vaste opération de contrôle menée sur une plateforme de livraison de colis à Fontaine (90)

Mobilic : nouvel outil de suivi numérique du temps de travail (transport routier)

Suivi numérique du temps de travail du personnel roulant du transport routier léger et du déménagement, en remplacement du livret individuel de contrôle (LIC)

Les agents de la DREAL contrôlent le transport des feux d’artifices

Les feux d’artifices sont réglementés, tout autant dans leur vente, leur stockage, leur transport que dans l’utilisation finale de ceux-ci.

Transport de bois : réglementation et responsabilités

La DREAL a réalisé une plaquette à destination des transporteurs de bois afin de rappeler la réglementation applicable. Découvrez ce document ainsi qu'un contrôle record.

Un poids lourd traversant la France pour se rendre en Espagne contrôlé dans le Doubs : le chauffeur avait conduit pendant 23 heures et 33 minutes (...)

Un poids-lourd immatriculé en République tchèque a été immobilisé mardi 26 octobre 2021 dans le Doubs par les Contrôleurs des Transports Terrestres de l’antenne du Doubs et du Territoire-de-Belfort de la DREAL, après que son conducteur dépassa de loin tous les excès historiques déjà enregistrés par les agents de (...)

Travail dissimulé dans le transport routier

Le service de contrôle des transports terrestres de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté à l’origine de la découverte d’une probable filière internationale de fraude à l’emploi de conducteurs : un contrôle routier organisé courant 2017 par les contrôleurs des transports terrestres (CTT) de la DREAL à l’origine de la découverte d’une filière internationale de fraude au (...)