Conclusion

Avec 80% de la production totale, en tonnage, et 74 carrières autorisées sur 82, les granulats représentent l’essentiel de l’activité extractive des matériaux de carrières dans le département du Jura.

L’analyse des flux et l’inventaire des ressources en granulats conduisent à faire les principales remarques suivantes :

• la production du département satisfait les besoins, quel que soit le type de matériaux : alluvions, roches calcaires ou roches éruptives,
• la durée théorique des réserves autorisées fin 1994, au rythme actuel de production, est globalement d’une vingtaine d’années en matériaux alluvionnaires. En ce qui concerne les roches calcaires, elle est très variable suivant les secteurs, de 3 ans à 13 ans et atteint exceptionnellement près de 60 ans dans le secteur Arbois - Poligny - Salins-les-Bains, où la production est la plus faible. Elle n’est que de 4 ans en roches éruptives,
• globalement, les ressources potentielles en granulats sont abondantes, qu’il s’agisse des alluvions (alluvions des rivières dans la moitié nord-ouest, alluvions fluvio-glaciaires dans la moitié sud-est du département), des roches massives calcaires qui affleurent très largement partout, en dehors de la Bresse et de la Forêt de Chaux. Le seul gisement de roches éruptives est relativement important, mais occupe une position excentrique, à l’extrême nord du département,

Néanmoins, bien que les ressources en matériaux alluvionnaires soient importantes, elles ne sont pas inépuisables. Par ailleurs, de nombreuses contraintes pèsent sur les gisements potentiels situés dans des zones particulièrement sensibles du point de vue écologique et environnemental, que sont les plaines alluviales. Ces contraintes sont liées principalement à la situation conflictuelle engendrée par la coexistence eaux-granulats, qu’il s’agisse des eaux superficielles (équilibre dynamique des cours d’eau, zones humides…) ou des eaux souterraines des nappes alluviales très sollicitées pour l’alimentation en eau potable des collectivités.

L’abondance de la ressource entraîne une tendance à la surexploitation des granulats alluvionnaires qui se traduit par un certain gaspillage dans le domaine routier et leur utilisation exclusive dans la fabrication des bétons. C’est pourquoi la réduction sensible des extractions en milieu alluvial est le principal objectif de la politique définie dans le cadre du schéma des carrières.

Les mesures de réduction progressive proposées pour atteindre cet objectif permettent d’espérer, au bout de 15 ans, une économie globale annuelle de 670 kt (représentant environ 50% de la production normale 1994) de granulats alluvionnaires, se répartissant de la manière suivante :

• 290 kt, dans le domaine viabilité - VRD, en réservant les matériaux alluvionnaires strictement aux usages pour lesquels ils sont indispensables (principalement les couches de roulement),
• 300 kt, dans le domaine des bétons, en développant le processus de substitution des granulats alluvionnaires par des granulats de roches massives,
• 80 kt, qui résultent de l’arrêt progressif des livraisons hors du département et des départements voisins, les prescriptions allant dans ce sens pouvant, le cas échéant, être intégrées dans l’arrêté préfectoral d’autorisation.

Pour parvenir aux réductions proposées dans le schéma, au-delà des moyens techniques et économiques recensés, il faut aussi agir sur le plan administratif, dès l’instruction des dossiers d’autorisation en :

• définissant clairement les principes d’économie des matériaux alluvionnaires que le pétitionnaire compte mettre en place (préservation de la ressource, volonté de substitution),
• formulant une justification étayée de la demande pour les sites de matériaux alluvionnaires,
• élaborant des dossiers avec études proportionnelles aux nuisances engendrées,
• diminuant progressivement les quantités annuelles maximales autorisées et augmentant corrélativement la durée de l’autorisation, en milieu alluvial,
• réduisant les surfaces autorisées si celles-ci sont disproportionnées par rapport aux besoins du secteur.

Ces différents moyens d’action seront ajustés au cas par cas, suivant les caractéristiques de l’exploitation envisagée.

Une telle évolution, qui nécessite de promouvoir une action d’information et de sensibilisation auprès des producteurs et des consommateurs et implique, de la part de ceux-ci une réelle volonté d’adaptation, c’est-à-dire une modification des habitudes et, dans bien des cas, des investissements plus ou moins importants, ne pourra se faire que progressivement. Aussi, les représentants de la profession ont-ils attiré l’attention sur les notions de durée d’exploitation et de rentabilité d’investissement qui ne peuvent porter que sur une période assez longue. Il va de soi que le morcellement des autorisations sur quelques années n’est souhaitable ni pour la profession, ni pour l’administration et que les prescriptions doivent s’inscrire sur le long terme. Ceci est vrai pour un éventuel zonage, comme pour la durée des autorisations accordées.

Une fois par an, la Commission départementale des carrières s’assurere que le schéma des carrières est bien appliqué, conformément à l’article 5 du décret du 11 juillet 1994.

Le recyclage en granulats des matériaux tels que les produits de démolition, les déchets de carrières, les mâchefers ou les sables de fonderie, n’offrent que peu de possibilités pour la substitution, tant du point de vue qualitatif (hétérogénéité, qualité souvent moindre des granulats), que du point de vue quantitatif. Néanmoins, cette filière, encore très peu pratiquée, mérite d’être développée, ne serait-ce que pour éviter l’encombrement inutile des décharges.

Des contraintes environnementales multiples affectent principalement deux catégories de gisements potentiels :

• les gisements alluvionnaires très largement concernés par les captages AEP, les Z.N.I.E.F.F., les Z.I.C.O. et les prescriptions du SDAGE du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse,
• les gisements de roches calcaires du Haut-Jura, situés en totalité à l’intérieur du périmètre du Parc naturel régional qui englobe de nombreux espaces protégés à d’autres titres : Z.N.I.E.F.F., Z.I.C.O., arrêtés de protection de biotopes…

Mais d’une manière générale, les calcaires affleurent si largement que les espaces restant libres de contraintes sont encore très vastes sur l’ensemble du territoire, hors la plaine de Bresse.

Le transport des matériaux s’effectue actuellement exclusivement par voie routière et l’étude montre que cette situation ne peut guère évoluer dans les années à venir. C’est pourquoi un soin attentif devra être porté à la prise en compte des conditions de sécurité liées à la desserte des carrières.

En ce qui concerne les orientations en matière de réaménagement des carrières, une étude complémentaire serait nécessaire pour localiser et caractériser les principaux types de milieux existants dans le département du Jura et définir, pour chacun d’eux, les principes d’aménagement optimaux à privilégier.

De même, un complément d’étude serait nécessaire pour localiser et caractériser de façon plus précise quelques sites de carrières les plus aptes à accueillir des déchets inertes, dans le département.