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Climat Air Énergie

OUTILS

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publié le 16 février 2021

  Label 2EC Engagement Economie Circulaire (Cerema)

Le label 2EC Engagement Economie circulaire du Cerema a pour objectif d’amener les porteurs de projet à s’engager pour la prévention et la gestion de déchets générés dans le cadre de projets de construction ou d’aménagement et/ou la valorisation de matériaux alternatifs issus de déchets non dangereux. https://www.label-2ec.fr/demarche

Le label 2EC a pour objectif d’amener les porteurs de projet à libérer, dans les territoires, les potentiels d’économie circulaire des projets de construction ou d’aménagement. Cette démarche repose sur une charte d’engagement. Ainsi, la labellisation 2EC concerne l’engagement d’un porteur de projet pour la prévention et la gestion de déchets générés dans le cadre du projet et/ou la valorisation de matériaux alternatifs issus de déchets non dangereux.

Tout au long du processus de labellisation, le Cerema accompagne le porteur de projet dans la mise en œuvre et le respect de ses engagements.

  Guides et méthodologies opérationnels (Cerema)

Des guides et méthodologies opérationnels élaborés par les acteurs du BTP et le Cerema, reconnues par le ministère en charge de l’environnement. https://www.label-2ec.fr/ressources rubrique Référentiels

De nombreuses méthodologies opérationnelles élaborées par les acteurs du BTP et le Cerema, reconnues par le ministère en charge de l’environnement sur :
- Infrastructure linéaire de transport
- Ouvrage de travaux publics comparable à un ouvrage routier
- Remblai sous bâtiment (hors cas des terres excavées)
- Aménagement (cas des terres excavées uniquement)
- Comblement de cavité souterraine

Ces documents techniques sont destinés aux maître d’ouvrage et maître d’oeuvre désirant encourager l’emploi de matériaux alternatifs dans leurs projets. Ils permettent également de présenter aux entreprises de la construction et industriels, potentiels producteurs de matériaux alternatifs, les niveaux d’exigence environnementale et sanitaire requis pour ces matériaux en fonction de leur usage.

  Des guides techniques de la FRTP pour la Bourgogne

A retrouver sur le site de l’Ademe BFC : https://bourgogne-franche-comte.ademe.fr/entreprises-et-monde-agricole/accroitre-mes-performances-et-reduire-mes-couts/optimiser-lutilisation-de-la-matiere/valoriser-les-dechets-du-btp

  Guide pratique des déchets de chantier (CAPEB BFC)

Identifiez les déchets produits par les différentes entreprises du bâtiment, les solutions de collecte et de traitement existantes en BFC, les codes déchets par métier et le devenir de ces déchets.
guide pratique dechets chantier capeb (format pdf - 7.5 Mo - 16/02/2021)

  Points de collecte et guides sur les déchets de chantier (FFB)

Localisez les points de collecte les plus proches de vos chantiers, découvrez des guides, des outils pratiques, des vidéos pour une meilleure gestion des déchets sur les chantiers. http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/

rubrique Rechercher : les points de collecte les plus proches de vos chantiers
rubrique Documentation : des guides, outils pratiques, vidéos, bordereaux, textes réglementaires

  Déconstruction, dépollution et recyclage (SEDDRe)

Retrouvez les rapports techniques, guides de bonnes pratiques du Syndicat des entreprises de la déconstruction, dépollution et recyclage. https://seddre.fr/#who-we-are

  MaTerrio (FNTP, Unicem, Ademe)

Retrouvez ici les installations de recyclage et de valorisation géolocalisées et de nombreux documents techniques. http://materrio.construction/

Le centre de ressources MaTerrio.construction se fixe pour objectifs de donner accès aux informations utiles pour comprendre et développer la valorisation et le recyclage des déchets inertes de la construction, et plus largement de promouvoir l’économie circulaire.

Au service de l’intérêt général, il met à disposition ses travaux et constitue la plateforme commune de toutes les parties prenantes de la valorisation et du recyclage des déchets inertes de la construction.

Le centre de ressource MaTerrio.construction est une initiative de la Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP) et de l’Union nationale des industries des carrières et de matériaux de construction (UNICEM), avec le soutien de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME). Il s’agit d’une plateforme commune, née d’un partenariat.

  La Clause Verte (CD2E)

Retrouvez ici les clauses environnementales pour vos consultations de travaux neufs, réhabilitation, voirie… https://laclauseverte.fr/

Vous êtes acheteur et souhaitez intégrer des clauses environnementales dans vos consultations ? Travaux neufs, réhabilitation, voirie : faites votre recherche de clauses et devenez acteur de l’éco-transition.

« La clause verte » est un projet initié par le pôle achat public durable du CD2E à destination des acheteurs publics. Ce dernier vise à répondre aux besoins identifiés et liés à l’introduction de clause verte dans les procédures. C’est un outil de massification d’une stratégie achat durable qui prend également en considération :
Le risque juridique ou l’infructuosité
Le respect des délais
La qualité technique des solutions

La clause verte regroupe des clauses « prêtes à l’emploi » tout en les expliquant :
Pourquoi cette clause
Les liens à faire avec d’autres clauses
Les points de vigilances à avoir

  Filières de valorisation des déchets du second oeuvre (Democles)

Découvrez ou retrouvez ici les filières de valorisation des déchets du second œuvre qui vous sont nécessaires. https://www.democles.org/trouvez-les-bonnes-filieres-de-valorisation/

Aujourd’hui, selon l’ADEME (chiffres 2011) seuls 35% des déchets du second œuvre sont valorisés. Ces déchets, qui représentent plus de 10 millions de tonnes chaque année, disposent pourtant de filières de valorisation dans la majorité des cas. L’objectif de Démoclès est de mettre en lumière ces filières de valorisation afin d’aider les différents acteurs à mieux les connaître et à trouver celles qui leurs sont nécessaires.

  Boîte à outils diagnostic produits, matériaux, déchets (Democles)

Suite à l’évolution du diagnostic déchets (publiée au JO 10/02/2020), découvrez la boîte à outils Democles qui accompagne le diagnostiqueur dans le changement de ses pratiques.
https://www.democles.org/diagnostic-dechets/

Le diagnostic déchets avant démolition pourrait être un très bon outil pour planifier la gestion des déchets générés par les opérations de démolition et de réhabilitation significative de bâtiments. Bien réalisé, il pourrait apporter des informations permettant à l’ensemble de la chaine des acteurs de mieux gérer les déchets et de favoriser leur valorisation.

Malheureusement, aujourd’hui, cet outil ne joue pas pleinement son rôle pour plusieurs raisons :
- Le maître d’ouvrage le perçoit comme une simple obligation réglementaire ;
- La qualité des estimations n’est pas satisfaisante ;
- Peu de diagnostiqueurs disposent de réelles compétences en matière de gestion des déchets.

Ces constats sont issus des premières réunions du groupe de travail « diagnostic déchets » de Démoclès qui se sont tenues en 2017-2018.

Depuis, la loi anti-gaspillage et pour une économie circulaire est venue renforcer le texte sur le diagnostic déchets (publiée au JO 10/02/2020) pour passer à une logique de diagnostic/inventaire pour le réemploi et la valorisation des ressources et déchets de chantier.

Au-delà de la règlementation, on perçoit une réelle prise de conscience des acteurs économiques et institutionnels sur la nécessité de faire évoluer cet outil.

Dans ce contexte, la plateforme collaborative Démoclès a élaboré une boite à outils qui a pour objectif de présenter le diagnostic déchets tel qu’il devrait être selon l’ensemble des acteurs qui l’utilise au quotidien. Cette boite à outils a été pensée pour accompagner le diagnostiqueur dans le changement de ses pratiques. Elle est composée de :

Le Guide de bonnes pratiques pour la réalisation du diagnostic produits/matériaux/déchets avant démolition/réhabilitation significative de bâtiments
La grille d’inventaire du diagnostiqueur
10 tutoriels vidéo
20 fiches pratiques