Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI)
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PPRI de la Savoureuse pdf - 207.8 kio
Arrêté préfectoral n° 5916 du 8 octobre 2004 (révision en cours)
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Doubs.
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PPRI du Doubs et de l'Allan pdf - 210.3 kio
Arrêté préfectoral n° 2645 du 27 mai 2005.
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Doubs.
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PPRI du Doubs central pdf - 328.7 kio
Arrêté préfectoral n° 1225 du 28 mars 2008, modifié par arrêté préfectoral n° 457 du 16 février 2009 sur la commune de Baume-les-Dames.
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Doubs.
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PPRI de la Loue pdf - 331.9 kio
Arrêté préfectoral n° 3017 du 1er juillet 2008, modifié par arrêté préfectoral n° 2011039-0001 du 8 février 2011 sur la commune d’Arc-et-Senans et par arrêté préfectoral n° 2013084-0016 du 25 mars 2013 sur la commune de Quingey.
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Doubs.
- 4 PPRI sont également en cours d’élaboration : le PPRI de l’Ognon, le PPRI du Doubs amont, le PPRI du Gland et le PPRI de la Feschotte. Pour plus d’informations, consultez le site internet de la Préfecture du Doubs.