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Développement Aménagement durables

Réunion dédiée au cahier des charges du 7 avril 2016 à Rioz (Haute-Saône)

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publié le 22 janvier 2018 (modifié le 8 novembre 2018)

Près de 70 participants, représentants des EPCI et partenaires de l’aménagement, ont participé à la réunion organisée le 7 avril 2016 par la DREAL et la Région de Bourgogne-Franche-Comté dans les locaux de la communauté de communes du Pays Riolais.
L’objet de cette réunion était d’échanger sur le contenu du cahier des charges.

Vous trouverez ci-après l’ensemble des diaporamas et intervention de la matinée :

  • Mots d’accueil (format pdf - 182.2 ko - 29/04/2016) et support de présentation (format pdf - 6.5 Mo - 29/04/2016) de la Communauté de Communes du Pays Riolais
    Roger RENAUDOT, Président de la Communauté de Communes du Pays Riolais
  • Consultation de l’ingénierie privée (format pdf - 415.4 ko - 29/04/2016) des besoins en organisation au cahier des charges de consultation
    Julie ESPINAS, Chargée de Projet Planification, CEREMA

L’après-midi, différents ateliers ont été organisés sur le contenu du cahier des charges en matière de gouvernance, partenariats et structuration.

Un bilan de ces ateliers a été réalisé. À télécharger ici (format pdf - 127.3 ko - 31/05/2016)

Ressources

Textes

Cours en ligne

Autres ressources

Acteurs

  • DGFP, cellule d’information juridique aux acheteurs publics
    « Les collectivités territoriales et les services déconcentrés trouveront une assistance téléphonique auprès de la Cellule d’information juridique aux acheteurs publics, située à Lyon. Cette cellule, relevant de la direction générale des finances publiques, est sous l’autorité fonctionnelle de la DAJ du ministère chargé de l’économie, à laquelle la lie une convention de partenariat ». in « le guide des bonnes pratiques des marchés publiques »

[1Pages extranet du Club national accessibles grâce à un identifiant et un mot de passe que nous pouvons vous transmettre sur demande.