Ailloncourt (70)

Zonage d’assainissement de la commune d’Ailloncourt (70)
Exempté d’évaluation environnementale le 26 septembre 2014

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 3 Mio

Dossier d'enquête publique pdf - 993.2 kio

Annexe 1 Carte d'aptitude des sols pdf - 470.2 kio

Annexe 2 Zonage d'assainissement pdf - 396.8 kio

Annexe 3 Zones humides pdf - 820 kio

Arrêté préfectoral du 26 septembre 2014 pdf - 956.3 kio

ne soumettant pas le projet à évaluation environnementale

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