Accéder au contenu
Accéder au menu
Accéder à la recherche
Accéder au footer

Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté

Portail internet DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

Contact

Recherche

Presse
Publications
Actualités
- Démarches et services en ligne
- Consultations publiques

Accueil
Thématiques
Evaluation environnementale
Projets
Cas par cas : dossiers déposés et décisions rendues dans le Doubs, le Jura, la Haute-Saône,T. de Belfort, la Côte d’Or, la Nièvre, la Saône-et-Loire et l’Yonne
Arc-sous-Cicon (25)

Arc-sous-Cicon (25)

Publié le 23/02/2024 | Mis à jour le 25/03/2024

Projet de défrichement, date limite de décision le 28/03/2024

Décision du 25/03/2024 pdf - 453.2 ko

Plan et photos parcelle B1847 pdf - 1.6 Mo
Formulaire Cerfa pdf - 601.2 ko

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn
Partager par email
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/arc-sous-cicon-25-a10529.html

S'abonner

Haut de page

Ecomobilité scolaire

Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté

Site internet de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Glossaire
Mentions légales
Contacter la DREAL
Déclaration d’accessibilité
Mentions légales

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0