Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope

Arrêté de Protection de Biotope des chiroptères pdf - 1.6 Mo

Arrêté préfectoral DADUE/4B/N° 5024 du 13 octobre 1988 relatif à la protection des chiroptères dans l’ensemble des anciennes mines du Doubs.

Arrêté de Protection de Biotope des chiroptères pdf - 250 ko

Arrêté préfectoral 95/DCLE4/N°5006 du 15 novembre 1995 portant protection de biotope sur le Gouffre du Creux à Pépé.

Arrêté de Protection de Biotope des chiroptères pdf - 265.5 ko

Arrêté préfectoral n° 95-5005 du 15 novembre 1995 portant protection de biotope sur la grotte inférieure de Saint Léonard.

Arrêté de Protection de Biotope sur le lac de Saint-Point pdf - 436.2 ko

Arrêté préfectoral 95/DCLE4/N° 4483 du 12 octobre 1995 relatif à la protection de biotope sur le lac de Saint-Point.

Arrêté de Protection des Biotopes sur le bassin du Drugeon du Doubs pdf - 430.9 ko

Arrêté préfectoral n° 2004020200600 du 2 février 2004 portant protection de biotope du bassin du Drugeon du Doubs.

Arrêté de Protection de Biotope des marnières et ruisseau de Château-Renaud pdf - 252.2 ko

Arrêté préfectoral n° 2005-2112-07021 du 21 décembre 2005 portant protection de biotope des marnières et ruisseau de Château-Renaud.

Arrêté de protection de biotope pour les éboulis et les corniches de Sous-Roche et les pelouses du Dafois pdf - 462.9 ko

Arrêté préfectoral 2007/DDD/5B/N° 1307-D4107 du 13 juillet 2007 portant protection pour les éboulis et les corniches de Sous-Roche et les pelouses du Dafois.

Arrêté de Protection de Biotope de l'Écrevisse à pattes blanches et des espèces patrimoniales associées pdf - 11.7 Mo

Arrêté préfectoral n° 2009-1908-03054 du 19 août 2009 de l’Écrevisse à pattes blanches et des espèces patrimoniales associées, modifié par arrêté préfectoral n° 2012-074-0005 du 14 mars 2012.

Arrêté de protection de biotope de la Basse Vallée de la Savoureuse pdf - 2.8 Mo

Arrêté n° DREALFC-SBEP-20150520-0007 du 20 mai 2015 portant création de l’Arrêté Interpréfectoral de Protection de Biotope « Basse Vallée de la Savoureuse » dans les départements du Doubs et du Territoire de Belfort

Arrêté de protection de biotope de la tourbière et des prairies des Placettes pdf - 444.4 ko

Arrêté préfectoral n°25-2017-10-13-026 du 13 octobre 2017 relatif à la protection de biotope de la tourbière et des prairies des Placettes sur la commune des Fourgs dans le Doubs

Arrêté de protection de biotope du Marais de Saône pdf - 1.6 Mo

Arrêté n° 25-2019-03-12-006 du 12 mars 2019 portant création de l’Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope du Marais de Saône

Arrêté de protection de biotope de la grotte de Fourbanne pdf - 1.4 Mo

Arrêté n° 25-2019-03-12-007 du 12 mars 2019 portant protection de biotope de la grotte de Fourbanne