Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope

Arrêté préfectoral N°39-2024-07-02-00002 portant protection de biotope des chiroptères dans l'ancien château d'Amange pdf - 607.2 kio

Arrêté de Protection de biotope de la forêt du Paradis pdf - 404.9 kio

Arrêté préfectoral n° 111 du 10 février 1986 portant protection de biotope de la forêt du Paradis.

Arrêté de Protection de Biotope des forêts d'altitude du Haut-Jura pdf - 12.5 Mio

Arrêté préfectoral n° 39-2019-05-27-003 du 27 mai 2019 portant protection de biotope des forêts d’altitude du Haut-Jura

Autorisation des opérations de comptage au chant du Grand tétras en zones de biotopes protégées pdf - 166.3 kio

Arrêté préfectoral DDAF/I ST n° 2006/109 portant autorisation des opérations de comptage au chant du Grand tétras en zones de biotopes protégées.

Arrêté de Protection de Biotope sur les étangs Vaillant, du Crêt et du Fort pdf - 336.3 kio

Arrêté préfectoral n° 116 du 31 janvier 2006 portant protection de biotope sur les étangs Vaillant, du Crêt et du Fort.

Arrêté de Protection de Biotope pour les reculées de la Haute Seille pdf - 344.9 kio

Arrêté préfectoral n° 117 du 31 janvier 2006 portant protection de biotope pour les reculées de la Haute Seille.

Arrêté de Protection de Biotope pour la pelouse du Routeau à Brans pdf - 253.7 kio

Arrêté préfectoral n° 118 du 31 janvier 2006 portant protection de biotope pour la pelouse du Routeau à Brans.

Arrêté de Protection de Biotope pour la prairie humide de La Chaux à Montholier pdf - 392.1 kio

Arrêté préfectoral n° 559 du 12 mai 2009 portant protection de biotope pour la prairie humide de La Chaux à Montholier.

Arrêté de Protection de Biotope du Bosquet des Perrières pdf - 436.7 kio

Arrêté préfectoral n° 601 du 29 mai 2009 portant protection de biotope « Bosquet des Perrières ».

Arrêté d'abrogation de la Protection de biotope du Bosquet des Perrieres à Dole pdf - 428.4 kio

Arrêté préfectoral n° 39-2021-03-18-00009 du 18 février 2021 portant abrogation de l’arrêté préfectoral de protection de biotope n°601 du 29 mai 2009 sur le Bosquet des Perrières à Dole

Arrêté de Protection de Biotope de l'Écrevisse à pattes blanches et de la faune patrimoniale pdf - 11.2 Mio

Arrêté préfectoral n° 883 du 1er juillet 2009 portant protection de biotope de l’Écrevisse à pattes blanches et de la faune patrimoniale associée, modifié par arrêté préfectoral n° AP-2011-53-DREAL du 27 décembre 2011.

Arrêté de protection de biotope « Corniches calcaires du département du Jura » pdf - 16.7 Mio

Arrêté préfectoral n° 2013186-0010 du 5 juillet 2013 portant protection de biotope « Corniches calcaires du département du Jura ».

Arrêté de Protection de biotope du Bief de Corne pdf - 363.4 kio

Arrêté préfectoral n°39-2016-07-11-002 du 11 juillet 2016 portant protection du Bief de Corne.

Arrêté inter-préfectoral n°71-2017-12-16-005 et n°39-2017-12-06-006 du 6 décembre 2017 portant protection du biotope de la Basse vallée du Doubs dans les départements de Saône-et-Loire et du Jura pdf - 5.8 Mio

Arrêté de Protection de biotope des grèves et îles du Doubs entre Asnans-Beauvoisin et Choisey pdf - 1.5 Mio

Arrêté préfectoral n° 39-2021-03-18-00007 du 18 février 2021 portant protection de biotope des « Grèves et îles du Doubs entre Asnans-Beauvoisin et Choisey »