Bavilliers (90)

Reconstruction du site du Chênois du Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée (CHSLD) à Bavilliers (90)
Exempté d’étude d’impact le 11 décembre 2015

Formulaire_cas_par_cas pdf - 2.6 Mio

annexes_2_a_5 pdf - 3.3 Mio

annexes_6_a_8 pdf - 2.6 Mio

Arrêté préfectoral du 11 décembre 2015 pdf - 1 Mio

ne soumettant pas le projet à étude d’impact

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