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Observatoire Régional des Matériaux Naturels et Recyclés
Biodiversité Eau Patrimoine
12 février 2025
Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : Projet de travaux de restauration du Pont Bilin à Nevy-sur-Seille (39)
Biodiversité Eau Patrimoine
5 mars 2025
Les réserves naturelles nationales
en Bourgogne-Franche-Comté :
Biodiversité Eau Patrimoine
6 mai 2025
Alignements d’arbres : une mallette pour les services instructeurs
Biodiversité Eau Patrimoine
26 mai 2025
Consultation projet de Schéma Régional des Carrières (SRC) Avant-projet 3
Biodiversité Eau Patrimoine
19 juin 2025
Aire d’Influence Paysagère de Bibracte-Morvan des Sommets
vis-à-vis des projets photovoltaïques
Biodiversité Eau Patrimoine
20 juin 2025
Energies renouvelables et conciliation des enjeux naturels et patrimoniaux
Biodiversité Eau Patrimoine
17 septembre 2025
