Botans (90)

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Botans (90)
Exempté d’évaluation environnementale le 03 octobre 2014

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.5 Mio

Dossier d'enquête publique pdf - 2.1 Mio

annexe 1 Plans de zonage pdf - 1.4 Mio

annexe 2 annexe sanitaire du PLU pdf - 2 Mio

annexe 3 parcellaire et milieux naturels pdf - 5 Mio

Arrêté préfectoral du 03 octobre 2014 pdf - 940.8 kio

ne soumettant pas le projet à évaluation environnementale

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