Cartographie des cours d’eau
Réalisée en application de l’instruction du Gouvernement du 3 juin 2015, cette carte répond à la nécessité pour les usagers de pouvoir faire la différence entre les cours d’eau et les fossés ou les canaux.
Le travail consiste à :
- établir une cartographie locale des cours d’eau,
- élaborer, sur la base d’un modèle national, des guides pratiques d’entretien,
Pour en savoir plus :
Département de la Côte-d’Or (21)
Département du Doubs (25)
Département du Jura (39)
Département de la Nièvre (58)
Département de la Haute-Saône (70)
Département de la Saône-et-Loire (71)
Département de l’Yonne (89)
Département du Territoire-de-Belfort (90)
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22 janvier 2026