Collectivités et établissements publics de l’État

Réunion du 14 mai 2012

• Supports de présentation pdf - 665.9 kio

• Compte-rendu de la réunion pdf - 31.3 kio

Réunion du 23 avril auprès de membres du conseil général du Doubs

• Supports de présentation : voir celui du 14 mai 2012 ci-dessus

• Compte-rendu de la réunion pdf - 70.7 kio

Réunion du 30 juin 2011

• Supports de présentations :

  • Présentation générale du matin pdf - 1.9 Mio

    exposant :

    • L’évaluation environnementale : grans principes et retour d’expérience
    • Les recommandations de l’autorité environnementale en terme de contenu des études d’impact
    • Les outils existants
    • L’actualité réglementaire
  • Présentations de l’après-midi :

    • Les permis d'aménager et de construire soumis à étude d'impact pdf - 527.8 kio

    • L'évaluation des incidences sur les sites Natura 2000 pdf - 551.6 kio

• Compte-rendu de la réunion pdf - 92.3 kio

• Annexe 1 : liste des participants pdf - 46.8 kio