Documents d’accompagnement du schéma
Note d’accompagnement et d’application de l’objectif 1.7
La note de mise en œuvre de l’objectif sur la limitation des capacités des carrières alluvionnaires en eau et son annexe opérationnelle.
23 juin 2026
Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté
Portail internet DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
La note de mise en œuvre de l’objectif sur la limitation des capacités des carrières alluvionnaires en eau et son annexe opérationnelle.
23 juin 2026