Fiches pratiques et études sur les documents de planification
Panorama des SCoT et des PLUi en Bourgogne-Franche-Comté
Avec la première parution de deux panoramas sur l'avancement des procédures de SCoT et de PLUi à l'échelle de la Bourgogne-Franche-Comté (au 31 décembre 2016), le département aménagement de la DREAL inaugure un cycle de publications de synthèse sur les ScoT et PLUi de la région.
20 septembre 2017
Etude régionale sur la prise en compte du paysage dans les SCoT
Une étude pour participer à l'amélioration continue de la prochaine génération de SCoT.
9 juin 2021
Les fiches PLU (Plans Locaux d’Urbanisme)
Fiche pratique PLU n° 1 - De la Trame Verte et Bleue…à sa traduction dans les PLU pdf - 3.1 Mio La région Franche-Comté, espace intermédiaire entre le monde rhénan au nord et la liaison rhodannienne au sud, mais également espace d'articulation entre le massif des Vosges et les massifs jurassien et alpin, joue un rôle important pour le maintien des (…)
5 juin 2014
Les fiches SCoTs (Schémas de Cohérence Territoriale)
Les dispositions issues de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement incitent fortement les collectivités à élaborer des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT). De fait, en Franche-Comté, nombreuses sont les collectivités qui engagent une réflexion relative à l'intérêt d'élaborer un SCoT. Dans cette phase (…)
6 avril 2012