Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté
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Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
Réunion du 29 novembre 2013
Présentation de Marie-Laure SERGENT pdf - 594 kio
sur les généralités à connaître sur l'évaluation environnementale et l'application aux projets et aux plans-programmes hors urbanisme
Présentation de Gilles LEMAIRE pdf - 634.9 kio
sur l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme