La Frasnée (39)

Projet de réhabilitation de la microcentrale hydroélectrique sur le Drouvenant.
Exempté d’étude d’impact le 31 mars 2015.

formulaire de demande de cas par cas pdf - 1010.2 kio

Annexe 2 : plan de situation pdf - 8.6 Mio

Annexe 3 : photos pdf - 473.9 kio

Annexe 4 : plan du projet pdf - 1.7 Mio

Annexe 5 : plan des abords pdf - 141.7 kio

Localisation des travaux sur fond cadastral pdf - 151.3 kio

Localisation des travaux sur fond cadastral - 2 pdf - 151.3 kio

Dossier de mise en conformité du débit réservé pdf - 4.5 Mio

et

avis de la DDT sur la mise en conformité du débit réservé pdf - 370.2 kio

Dossier de demande d'exonération à demande de dérogation espèces protégées pdf - 5.2 Mio

Arrêté préfectoral du 31 mars 2015 pdf - 1.4 Mio

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