Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté
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Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
Frayères et zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole pdf - 3.1 Mio
Arrêté préfectoral DDT-SER N° 746 du 28 décembre 2012 portant inventaire des frayères en Haute-Saône en vue de l’application de l’article L. 432-1-1-1 du Code de l’Environnement.
Cartographie des cours d'eau pdf - 1.8 Mio
Arrêté préfectoral N° DDT-40 du 7 février 2013 définissant la cartographie des cours d’eau de la zone vulnérable du Graylois.