Les arrêtés
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Frayères et zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole pdf - 318.8 kio
Arrêté préfectoral N° 2014240-0002 du 28 août 2014 relatif à l’établissement de l’inventaire des frayères et des zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole du département du Territoire de Belfort.
- Aucun arrêté relatif à la cartographie des cours d’eau dans le Territoire de Belfort.