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Levier (25)

Levier (25)

Publié le 05/12/2023 | Mis à jour le 03/01/2024

Projet d’extension d’une Zone d’Activités Économiques, date limite le 08/01/2024

Formulaire cerfa pdf - 2 Mo
cas par cas insertion du projet pdf - 2.6 Mo
cas par cas localisation natura 2000 pdf - 558.2 ko
cas par cas photographies pdf - 686.4 ko
cas par cas plan de situation pdf - 346.8 ko
cas par cas plan projet pdf - 8.4 Mo
Décision du 02/01/2024 pdf - 2 Mo

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https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/levier-25-a10396.html

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