Lieffrans (70)

Zonage d’assainissement de la commune de Lieffrans (70)

Fiche d'examen cas par cas pdf - 1.1 Mio

Dossier d'enquête publique pdf - 2 Mio

Arrêté préfectoral du 4 avril 2014 pdf - 427.3 kio

ne soumettant pas le projet à évaluation environnementale

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