Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI)
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PPRI de la Seille pdf - 204.7 kio
Arrêté préfectoral n° DDT 2011-8805916 du 10 juin 2011
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Jura.
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PPRI de l'Ognon pdf - 169.3 kio
Arrêté interpréfectoral n° 127 du 19 décembre
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Jura.
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PPRI de la Bienne et du Tacon pdf - 168.9 kio
Arrêté préfectoral n° 2307 du 30 novembre 1998
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Jura.
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PPRI de la Belaine et de la Sourde pdf - 167.5 kio
Arrêté préfectoral n° 172 du 9 février 2007
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Jura.
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PPRI de la Vallière pdf - 205.6 kio
Arrêté préfectoral n° 727 du 9 mai 2007
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Jura.
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PPRI de la Furieuse et du Gouaille pdf - 167.5 kio
Arrêté préfectoral n° 810 du 27 mai 2008
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Jura.
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PPRI de la Loue pdf - 207.2 kio
Arrêté préfectoral n° 1773 du 8 décembre 2008
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Jura.
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PPRI du Doubs en moyenne vallée pdf - 207.2 kio
Arrêté préfectoral n° 2008-1153 du 8 août 2008)
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Jura.
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PPRI du Doubs en basse vallée pdf - 282.2 kio
Arrêté préfectoral n° 2008-1152 du 8 août 2008 modifié par arrêté préfectoral n° 1312 du 12 septembre 2008
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Jura.
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PPRI du Sorne et du Savignard pdf - 169.4 kio
Arrêté préfectoral n° 549 du 21 avril 2008
Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Jura.