Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI)
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PPRI de l'Allaine pdf - 782.9 kio
1 arrêté préfectoral du 2 juillet 2004 et 13 arrêtés préfectoraux du 23 décembre 2005
Notes de présentation, règlements et cartographies accessibles sur le site internet de la Préfecture du Territoire de Belfort.
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PPRI de la Bourbeuse pdf - 167.6 kio
Arrêté préfectoral n° 1870 du 13 septembre 2002 (révision et extension en cours d’élaboration)
Note de présentation, règlement et cartographies accessibles sur le site internet de la Préfecture du Territoire de Belfort.
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PPRI de la Savoureuse pdf - 168 kio
Arrêté préfectoral n° 1602 du 14 septembre 1999 (révision et extension en cours d’élaboration)
Note de présentation, règlement et cartographies accessibles sur le site internet de la Préfecture du Territoire de Belfort.