Plan de Prévention des Risques de Mouvements de Terrain (PPR-MVT)
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PPR-MVT de Morre pdf - 278.2 kio
Arrêté préfectoral n° 2012209-0001 du 27 juillet 2012
Note de présentation, règlement et cartographies (phénomènes, aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Doubs.
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PPR-MVT de Saint-Hippolyte pdf - 284.7 kio
Arrêté préfectoral n° 2009-3112-05276 du 31 décembre 2009
Note de présentation, règlement et cartographies (phénomènes, aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Doubs.