Accéder au contenu
Accéder au menu
Accéder à la recherche
Accéder au footer

Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté

Portail internet DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

Contact

Recherche

Presse
Publications
Actualités
- Démarches et services en ligne
- Consultations publiques

Accueil
Thématiques
Evaluation environnementale
Projets
Cas par cas : dossiers déposés et décisions rendues dans le Doubs, le Jura, la Haute-Saône,T. de Belfort, la Côte d’Or, la Nièvre, la Saône-et-Loire et l’Yonne
Quarré-les-Tombes (89)

Quarré-les-Tombes (89)

Publié le 23/02/2024 | Mis à jour le 27/03/2024

Projet de défrichement, date limite de décision le 27/03/2024

Décision du 26/03/2024 pdf - 505.5 ko

formulaire cerfa pdf - 3.6 Mo
Plan prises de vue pdf - 783.1 ko
Photos parcelles pdf - 825.8 ko
Photo parcelle pdf - 671.2 ko

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn
Partager par email
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/quarre-les-tombes-89-a10522.html

S'abonner

Haut de page

Ecomobilité scolaire

Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté

Site internet de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Glossaire
Mentions légales
Contacter la DREAL
Déclaration d’accessibilité
Mentions légales

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0