Réunion du Club sur le thème « PLUi et Habitat » le 26 septembre 2017 à Salins-les-Bains (39)

Construit pour favoriser les échanges et retours d’expériences,

le programme pdf - 382.9 ko

de la journée a combiné informations réglementaires, présentation d’outils et d’études, table ronde et ateliers.

- 

Présentation de la cc Arbois, Poligny, Salins, coeur du Jura pdf - 175.4 ko

- 

volet habitat dans les PLUi pdf - 323.2 ko

- 

La politique de l'habitat en région Bourgogne-Franche-Comté pdf - 1.2 Mo

 :

règlement intérieur - habitat amenagement pdf - 485.1 ko

annexe 1 au RI - prescriptions techniques pdf - 44.6 ko

annexe 2 au RI - liste des territoires eligibles pdf - 18.8 ko

annexe 3 au RI - carte pdf - 4.8 Mo

annexe 4 au RI - attestations pdf - 31 ko

- Retours d’expériences de trois collectivités

- 

Les études sur la vacance des logements et sur la tache résidentielle pdf - 1.5 Mo

- 

le compte-rendu de la journée pdf - 206.2 ko

.

Les apports de cette journée seront synthétisés et feront l’objet d’une production écrite qui sera prochainement mise en ligne.

Partager la page

S'abonner
Haut de page