Schéma des carrières (rapport)
Rapport
Note modificative
Modification de l’arrêté préfectoral d’approbation 25-317 visant à corriger des erreurs matérielles du schéma. Les modifications au rapport sont indiquées dans l’arrêté.
Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté
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Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
Modification de l’arrêté préfectoral d’approbation 25-317 visant à corriger des erreurs matérielles du schéma. Les modifications au rapport sont indiquées dans l’arrêté.