Velleclaire (70)

Zonage d’assainissement de la commune de Velleclaire (70)

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 717 kio

Dossier d'enquête publique pdf - 5.4 Mio

Carte du réseau d'assainissement pdf - 44.7 kio

Arrêté préfectoral du 28 mars 2014 pdf - 912 kio

ne soumettant pas le projet à évaluation environnementale

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