Villers-le-Sec (70)

Zonage d’assainissement de la commune de Villers-le-Sec (70)
Exempté d’évaluation environnementale le 26 septembre 2014

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.9 Mio

Dossier d'enquête publique pdf - 1.3 Mio

Annexe 1 Carte d'aptitude des sols pdf - 924.5 kio

Annexe 2 Zonage d'assainissement pdf - 963.3 kio

Annexe 3 Zoneshumides pdf - 448.2 kio

Arrêté préfectoral du 26 septembre 2014 pdf - 934.1 kio

ne soumettant pas le projet à évaluation environnementale

Partager la page

S'abonner
Haut de page